La disparition de la famille programmée par le droit fiscal
La destruction fiscale de la famille traditionnelle est un objectif des idéologues qui nous gouvernent, à défaut de diriger notre pays, depuis des décennies. La politique fiscale des derniers quinquennats a été ouvertement anti-familiale.
Ces dernières évolutions apparaissent comme d’aimables plaisanteries en comparaison de ce qui pourrait attendre le contribuable responsable d’une famille nombreuse si les visées idéologiques de la gauche étaient poursuivies jusqu’à leur terme.
Un panorama des mesures fiscales anti-familiales significatif
Sans prétendre à l’exhaustivité, on commencera par la plus visible et la plus sensible de ces mesures : la réduction du plafond du quotient familial. Le quotient familial a pour objectif de prendre en compte les capacités contributives du foyer fiscal, l’idée étant, qu’à revenu égal, un foyer qui comporte plus d’enfants qu’un autre dispose d’une moindre capacité contributive et qu’il est donc logique de réduire sa charge fiscale .
Le quotient familial aboutit à accorder au foyer fiscal une réduction d’impôt pour chacune des personnes à charge composant le foyer. Plus le nombre d’enfants à charge est important et plus les revenus sont élevés, plus la réduction d’impôt est importante. Pour limiter cet effet, le quotient familial est plafonné depuis l’imposition des revenus de 1982 : la loi fixe chaque année un plafond à la réduction d’impôt accordée par chaque demi-part fiscale se rajoutant à une part pour un parent isolé ou à deux parts pour un couple marié.
Le plafond de droit commun a connu une hausse significative entre l’imposition des revenus de 2001 et ceux de 2002 pour lesquels il est passé de 11060 FF , soit 1686 €, à 2051 €. Il a ensuite progressé lentement pour atteindre 2336 € pour les revenus des années 2010 et 2011. La gauche l’a brutalement réduit à 2000 € pour l’année 2012 puis à 1500 € pour 2013. Il atteint péniblement 1512 € pour 2016. Cette évolution s’inscrit dans une politique ciblant les familles nombreuses payant l’impôt sur le revenu, le nombre de foyers fiscaux concerné étant, selon les chiffres officiels, estimé à 1,3M dont 0,84 M se situant dans la tranche à 30% .
Elle s’inscrit également dans une réforme de la politique des allocations familiales visant à réduire l’effet redistributif du système d’allocation. Les victimes sociologiques de cette mesure sont parfaitement ciblées : les familles nombreuses appartenant à la classe moyenne qui ne constituent pas, ordinairement, le fond de commerce électoral de la gauche.
D’autres mesures plus discrètes et de moindre ampleur ont également accru la charge fiscale des familles nombreuses. C’est le cas de la limitation, depuis l’imposition des revenus de 2012, du barème applicable aux frais kilométriques qui ne dépasse désormais plus 7 chevaux fiscaux, étant précisé qu’une partie significative des voitures indispensables aux familles nombreuses a une puissance fiscale supérieure à ce seuil et que cette limitation réduit ainsi le montant de la déduction pour frais professionnels des foyers ayant opté pour l’évaluation réelle de ces frais .
C’est également le cas, depuis l’imposition des revenus de 2013, de l’intégration, dans le revenus imposable des retraités, des majorations de pensions de retraite pour charges de famille . C’est la double peine pour les retraités ayant élevé des familles nombreuses : leur revenu disponible ayant été réduit lors de leur activité professionnelle, il est, à nouveau, amputé lors de leur retraite.
Absence de mesure palliative
On soulignera également l’absence de toute mesure palliative dans la réduction du nombre de demi-parts lors du départ des enfants. Le départ de l’aîné d’une famille de deux enfants ne fait perdre qu’une demi-part au foyer, contre deux demi-parts pour les foyers de trois enfants, le rang de chacun des enfants se trouvant décalé. Ainsi, jusqu’à ce qu’il ne reste que deux enfants, le départ de chacun des premiers enfants d’une famille nombreuse fait donc perdre une part complète au foyer fiscal.
Mais tout ceci n’est qu’un avant-goût de ce qui attend les familles si la gauche lance sa dernière bataille contre la famille en imposant l’individualisation de l’impôt sur le revenu.
Le prélèvement direct s’appuie sur la notion de foyer, c’est-à-dire le feu autour duquel la famille se rassemble. Or la famille constitue, depuis la disparition des corps intermédiaires, le dernier bastion de résistance à un Etat tout-puissant qui a pour objectif de créer une société d’individus atomisés incapables de lui résister et attendant de lui qu’il les prennent en charge de la conception jusqu’à l’incinération. Au plan fiscal, l’outil de suppression de la famille réside dans la suppression du foyer fiscal et l’individualisation de l’impôt sur le revenu : E. Macron veut permettre aux foyers d’opter pour une imposition séparée des conjoints , B. Hamon a prévu de l’imposer .
Le prélèvement à la source a déjà pour objectif dissimulé de contraindre les contribuables à opter pour une imposition séparée. Ce mécanisme, ahurissant par sa complexité qui provient de l’extrême complexité de l’impôt lui-même, est incohérent en ce qu’il ne supprime pas entièrement l’année de décalage entre le paiement de l’impôt et la perception du revenu. Sa mise en place impliquait, au préalable, de simplifier les règles fiscales. Or, dans une tradition politique bien française, on s’est contenté de modifier le mode de recouvrement, sans toucher à l’impôt lui-même. Le système inventé par le gouvernement ne dispense donc pas des régularisations de fin d’année et de l’imputation des crédits et réductions d’impôt sur l’année suivante.
Conséquences de la suppression du foyer fiscal
L’instauration d’un taux de prélèvement proportionnel sur les revenus versés par les tiers (employeurs, caisse de retraite …) risque d’entraîner la disparition rapide du foyer fiscal, dès lors que le législateur a prévu que les conjoints pourront opter pour une imposition séparée, afin que le taux de prélèvement tienne compte du niveau de revenus de chacun de ses membres .
Une telle mesure vise, en réalité et au regard de l’absence d’égalité salariale entre les hommes et les femmes, à inciter celles-ci à demander une imposition individuelle afin de ne pas supporter un taux de prélèvement identique à celui de leur mari. Au final, le foyer paiera le même montant global d’impôt sur le revenu mais chacun des deux aura le sentiment d’avoir contribué proportionnellement à ses moyens.
L’individualisation de l’impôt et la suppression du foyer fiscal vont nécessairement s’accompagner d’un alourdissement de l’impôt. La suppression de l’imposition par foyer provoquera mécaniquement la suppression du mécanisme du quotient familial. La prise en charge de la capacité contributive devra alors s’appuyer sur un autre mécanisme. C’est là que les choses se gâtent pour les familles ainsi que le montre l’exemple qui suit.
Un couple marié dans lequel seul le mari travaille, avec 4 enfants à charge (5 parts) et un revenu net de frais professionnels de 64 800 €, paye actuellement 2275 € d’IR brut. Dans le cadre de l’individualisation de l’impôt, celui-ci s’élèvera à 13 790 € , soit une augmentation de 11 515 €. La jurisprudence actuelle du Conseil constitutionnel exige de prendre en compte la capacité contributive du contribuable au regard de ses charges de famille : on peut donc supposer que le législateur maintiendra le niveau de la réduction résultant actuellement du quotient familial, soit 5864 €.
Pour que l’individualisation de l’IR se fasse à imposition constante, c’est-à-dire pour que le montant de l’impôt demeure à son niveau actuel (2275 €), le contribuable devrait donc bénéficier d’une réduction d’impôt supplémentaire de 5651 € pour combler entièrement la différence entre les deux impôts (11515 – 5864 = 5651 €) . Dès lors que l’individualisation vise directement les familles, l’octroi d’une telle réduction supplémentaire est hautement improbable.
Au vu des éléments actuellement disponibles, il est plus que certain que la suppression de l’imposition par foyer se traduira par une augmentation significative de l’impôt sur le revenu. •
Doit-on parler de la question ouvrière en 2017 ? Elle est, en tout cas, l'une des grandes absentes du débat présidentiel, comme si elle n'était qu'une annexe mineure des débats économiques et sociaux, et qu'elle n'avait plus de sens sur la scène politique française. Il est vrai que les ouvriers ne représentent plus « que » 5 millions de personnes environ, et que leur nombre s'effrite chaque année un peu plus devant l'avancée de la robotisation, les délocalisations et la poussée permanente de la tertiarisation des sociétés. Le monde paysan a connu le même processus de déperdition numérique et d'effacement de sa visibilité aux yeux de nos contemporains depuis plus d'un siècle, processus accéléré par les fameuses « Trente Glorieuses » et le triomphe de la société de consommation depuis les années 1960 en France comme dans le reste de l'Europe. Aujourd'hui, les ouvriers sont quasiment effacés de la représentation médiatique de notre société contemporaine, et l'éclat de rire des chroniqueurs de M. Ruquier devant le candidat d'extrême-gauche Philippe Poutou, un authentique ouvrier industriel, signifiait, d'une certaine manière, le congé que la Gauche donne désormais à une classe productrice manuelle qu'elle ne veut plus reconnaître en France, si ce n'est comme une masse pourvoyeuse de votes populistes... L'ouvrier français n'est-il pas, effectivement, la « mauvaise conscience » d'une Gauche qui, jadis ouvriériste, a préféré les sirènes de l'altérité lointaine ou exotique à la défense et pérennisation d'une classe de travailleurs un peu trop proches et parfois attachés à des traditions qui leur donnaient « corps et sens » dans une société qui « du passé fait table rase » ?
La semaine dernière :
La victoire de Benoît Hamon a d'ailleurs confirmé la validité des caricatures les plus sévères du Parti socialiste, comme si ce dernier, à défaut de se maintenir au pouvoir, se repliait sur sa base la plus étroite, en contemplant dans l'entre-soi militant une utopie régressive. On s'imaginait donc Macron s'imposer au premier tour en laissant de côté une gauche folklorique et en recevant l'appui de cette frange de la droite étrangère au conservatisme, déçue de l'échec d'Alain Juppé. Ce néo-giscardisme annonçant une France enfin heureuse dans la mondialisation car libérée du souvenir de sa gloire perdue n'était pourtant pas étranger au fameux programme de Terra-Nova, prétendant rassembler en une même coalition la France prospère des métropoles et celle des banlieues.
Les lecteurs de Lafautearousseau le savent : depuis que ce site existe, c'est-à-dire depuis dix ans, nous ne donnons pas de consignes de vote. Notre rôle est de préparer les esprits pour une réinstauration de la royauté, pas de participer aux jeux stériles du Pays légal, forcément suivis de désillusions, chaque fois plus cruelles pour nos concitoyens. Ce fut le thème du brillant colloque qui s'est tenu à Marseille, samedi dernier (4 mars) : nous ne nous désintéressons pas de ce qui fait l'actualité politique de notre pays, mais nous n'allons pas nous diviser, éventuellement, entre nous, sur le choix de tel ou tel candidat, à élire dans le cadre d’un système qui est pervers et qui, on ne l'a que trop vu, ne fera finalement que décevoir. Que chacun choisisse donc, en conscience, celui ou celle qu'il pense être le mieux à même de l'être, et que le moins de temps et d'énergie possible soit enlevé au seul militantisme qui vaille : celui qui consiste, dans l'esprit de l'Action française, à être 
Alain Minc, parrain politique du jeune prodige, avait tracé les contours, au siècle dernier, du « cercle de la raison ». C'était lors d'une autre élection présidentielle et ce fameux cercle entourait Édouard Balladur. Aux impératifs européens, atlantistes avec une teinte timidement progressiste, s'ajoutait le culte des experts, du droit, des chiffres. La politique était une chose trop sérieuse pour la laisser aux bateleurs d'estrade, aux sourires hollywoodiens, aux combinaisons acrobatiques. Précision, constance, distance formaient la trinité de la compétence. Aux foucades des Berlusconi de tous poils, on préférait l'austérité d'un Jacques Delors, politique dévoué et sacrifié à l'intérêt supérieur de la Commission.
« Sur les marchés, on appelle cela le « spread » Le Pen. Ou la « prime de risque » Le Pen en bon français » écrivait le rédacteur en chef des Echos le 27 janvier dernier, lançant cette thématique dans les médias industriels.
Notre « grain de sel » de ce jour sera très court. Il consistera surtout à lire l'article - qui se passe de commentaires - auquel le lien ci-dessous donne accès, article paru dans le journal suisse politiquement très incorrect Les Observateurs. 
Lisez la courte page d'accueil de France info, du jeudi 9 février [Lien ci-dessous] ; et écoutez, en bas de page, les 2'05" d'entretien du journaliste avec Raspail, sur son ouvrage étonnamment prémonitoire* : évidemment, dans la maison France info, on va immédiatement frémir et se faire peur, en agitant les mots d' « extrême-droite », « racisme » et autres niaiseries. 
Mais, enfin, malgré cette puérilité affligeante - et révélatrice de l'état d'esprit de la très grande majorité de ceux qui sont aux manettes de l'audio-visuel - donnons acte à Franck Mathevon d'avoir, au moins, le temps d'une chronique, braqué les projecteurs sur un vrai visionnaire, un grand Français, un « lanceur d'alerte », en somme, comme on dit volontiers, aujourd'hui. 
Les actuelles joutes présidentielles nous démontrent à l'envi toute la dangerosité mais aussi le ridicule de cette course au Pouvoir de quelques ambitions personnelles et partisanes qui oublient les réalités pour s'attacher les votes des électeurs, du moins durant les jours de scrutin. Les promesses ne font pas un programme et les programmes ne tiennent pas leurs promesses, et les citoyens l'ont compris qui, pour beaucoup, désespèrent de voir des solutions concrètes et crédibles sortir des urnes printanières. La Nouvelle enquête sur la Monarchie* est aussi l'occasion de rappeler qu'il existe, au-delà de la République et de ses différentes formes, un « autre régime » que l'on peut, au regard de l'histoire et de la contemporanéité républicaines qualifier de « nouveau », hors et au-dessus des partis et de leur système...
Car, contrairement au Conseil constitutionnel, le roi n'est pas nommé par des personnalités institutionnelles et partisanes, ni en fonction de choix politiques : là encore, sa naissance le préserve de ce choix fait par d'autres que le « hasard contrôlé » inhérent à la Monarchie héréditaire et successible. De plus, le roi est le symbole visible, l'incarnation de la nation plurielle sans parti-pris, le double trait d'union, temporel entre le passé et le présent, et politique entre les toutes les composantes constituées de la France : il n'est pas l'homme d'un parti ou d'une partie contre l'autre, il est au-dessus des partis et des parties, et sa force est de ne jamais dépendre d'eux puisqu'il ne leur doit rien, et sûrement pas sa légitimité, de nature et d'origine « extra-démocratique », ce qui lui permet de garantir le libre exercice par chacun de ses droits, libertés et pouvoirs, sans interférer sur ceux-ci. Le roi est l'autorité « au-dessus » qui permet les libertés à tous les niveaux de la nation ; il est le sommet de la pyramide des pouvoirs et la condition de la nécessaire subsidiarité qui fait vivre, à tous les degrés de l'échelle, les pouvoirs concrets. La Tour du Pin résumait cela en expliquant qu'il fallait remettre la Monarchie dans l’État et la Démocratie dans les provinces, les communes et tous les autres corps intermédiaires : c'est, encore et toujours, le sens même du combat royaliste, un combat qui ne cherche pas la victoire d'un parti royaliste mais l'établissement d'une Monarchie sans parti-pris, pour servir le pays et non « se servir ». L'actuelle présidentielle, avec son lot de promesses et de scandales, semble bien loin d'une telle perspective : elle est, aujourd'hui, le meilleur argument a contrario de la Monarchie et il serait bien dommage de ne pas le faire savoir à nos concitoyens... 
Alors que la campagne électorale en vue du prochain scrutin présidentiel bat déjà son plein à travers le lamentable spectacle des « primaires » de la droite comme de la gauche, dont les candidats rivalisent de médiocrité, comment ne pas se prendre à rêver d’un changement de régime puisque celui-ci, depuis des décennies, ne cesse de défaire la France ?
Un sondage, c’est un peu comme la bombe atomique du tonton de Boris Vian qui la fabrique dans son garage et qui comprend soudain une chose évidente :